« Il y avait jadis, dans notre organisation judiciaire une véritable confusion de pouvoirs. Dans son consciencieux travail sur nos anciennes juridictions, publié dans les Mémoires de l'Académie de Nîmes, en 1889, M. le docteur Puech dit, à ce propos : “En l'absence de démarcation précise, la moindre cause donnait lieu à des embarras, à des conflits, et motivait trop souvent une grosse affaire en règlement de juges. Il en résultait un surcroît de frais qui incombaient à la charge du perdant ; il s'ensuivait des retards infinis qui portaient préjudice à tous”.
En examinant toutes ces diverses juridictions, on pourra se rendre compte, en effet, de l'embarras du plaideur en face de cette diversité.
La plus importante de ces juridictions, qui datait de 1215, était la sénéchaussée de Beaucaire, créée par Simon de Montfort, d'après une fondation faite dans l'église d'Arles, le 12 juillet. Guiran donne les noms et l'historique de soixante-neuf sénéchaux. Le dernier cité était, en 1651, Hector de Monténard, marquis de Montfrin. Ménard donne cette même liste jusqu'en 1728, et le dernier nom est encore un Monténard ; enfin, en 1789, c'est encore un Monténard qui avait la dignité de sénéchal.
Le pouvoir des sénéchaux s'étendait sur les diocèses de Maguelonne, Nîmes, Uzès, Viviers, Mende et le Puy. Le diocèse de Montpellier (Maguelonne) fut, plus tard, détaché de la sénéchaussée de Beaucaire. Lorsque les États du comte de Toulouse furent réunis à la couronne, la sénéchaussée de Beaucaire prit le titre de “sénéchaussée de Beaucaire et de Nîmes” qu'elle conserva jusqu'en 1789. Le ressort de la sénéchaussée subit de fréquentes modifications au cours des siècles.
Le sénéchal était en même temps le chef de la justice et le chef de la noblesse de la région. C'est en cette dernière qualité que le marquis de Fournès, sénéchal qui venait de remplacer de Monténard, le 19 mars 1789, fut appelé à présider l'assemblée de la noblesse du diocèse de Nîmes, réunie pour élire ses députés aux États généraux.
La sénéchaussée fut transformée en Présidial, par arrêt du roi Henri II, du 27 novembre 1552. Les lettres patentes instituant le Présidial de Nîmes sont conservées aux archives municipales (S. E. I). On trouve encore dans ces mêmes archives un édit du 5 juin 1554, ordonnant qu'il sera levé, sur le sel qui se vend à Nîmes, la somme de 2.500 livres pour Les gages des officiers du Présidial. Le nom de sénéchaussée fut conservé, à l'entière juridiction de Nîmes, toujours restée sous l'autorité du sénéchal. »
Chroniques du vieux Nîmes / L. Aillaud
Date de l'édition originale : 1923
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
En examinant toutes ces diverses juridictions, on pourra se rendre compte, en effet, de l'embarras du plaideur en face de cette diversité.
La plus importante de ces juridictions, qui datait de 1215, était la sénéchaussée de Beaucaire, créée par Simon de Montfort, d'après une fondation faite dans l'église d'Arles, le 12 juillet. Guiran donne les noms et l'historique de soixante-neuf sénéchaux. Le dernier cité était, en 1651, Hector de Monténard, marquis de Montfrin. Ménard donne cette même liste jusqu'en 1728, et le dernier nom est encore un Monténard ; enfin, en 1789, c'est encore un Monténard qui avait la dignité de sénéchal.
Le pouvoir des sénéchaux s'étendait sur les diocèses de Maguelonne, Nîmes, Uzès, Viviers, Mende et le Puy. Le diocèse de Montpellier (Maguelonne) fut, plus tard, détaché de la sénéchaussée de Beaucaire. Lorsque les États du comte de Toulouse furent réunis à la couronne, la sénéchaussée de Beaucaire prit le titre de “sénéchaussée de Beaucaire et de Nîmes” qu'elle conserva jusqu'en 1789. Le ressort de la sénéchaussée subit de fréquentes modifications au cours des siècles.
Le sénéchal était en même temps le chef de la justice et le chef de la noblesse de la région. C'est en cette dernière qualité que le marquis de Fournès, sénéchal qui venait de remplacer de Monténard, le 19 mars 1789, fut appelé à présider l'assemblée de la noblesse du diocèse de Nîmes, réunie pour élire ses députés aux États généraux.
La sénéchaussée fut transformée en Présidial, par arrêt du roi Henri II, du 27 novembre 1552. Les lettres patentes instituant le Présidial de Nîmes sont conservées aux archives municipales (S. E. I). On trouve encore dans ces mêmes archives un édit du 5 juin 1554, ordonnant qu'il sera levé, sur le sel qui se vend à Nîmes, la somme de 2.500 livres pour Les gages des officiers du Présidial. Le nom de sénéchaussée fut conservé, à l'entière juridiction de Nîmes, toujours restée sous l'autorité du sénéchal. »
Chroniques du vieux Nîmes / L. Aillaud
Date de l'édition originale : 1923
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